Politiques et Procédure

Ballon sur glace Canada - Politiques et Procédure

Comprend: 

• Introduction
• Règlements
• Administration
• Politique sur les langues officielles
• Politique concernant les conflits d'intérêts
• Les politiques en matière de sécurité et d'équipement
• Politiques de sport sécuritaire
  
  • Code de conduite et d'éthique
  • Politique de protection des athlètes
  • Politique en matière de discipline et de plaintes
    
    • Procédure d'enquête
    • Politique de résolution alternative des litiges
    • Politique d'appel
  • Politique des médias sociaux
  • Politique de vérification des antécédents judiciaires
  • Politique de confidentialité
  • Politique de dénonciation
  • Politique de réciprocité
  • Politique d'antidopage
  • Procédure disciplinaire de l'événement
  • Politique de diversité, d'équité et d'inclusion
  • Politique et code sur les commotions cérébrales

Le CCUMS: 

• Le code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (CCUMS)

Programmes:

• Programme national de certification des entraîneurs (PNCE)
• Programme national de certification des arbitres (PNCA) 

Critères - Championnat canadien:

Critères Mixte

Critères Vétéran

Critères - joueurs provenant d'autres provinces/territoires

La politique d'accueil des championnats nationaux 

• La politique d'accueil des championnats nationaux
  
  • Annexe A - Responsibilités de l'organisateur
  • Annexe B - Programme des championnats
  • Annexe C - Statistiques
  • Annexe D - Les officiels
  • Annexe E - Attribution des prix
  • Annexe F - Cérémonies
• Modèle d'accueil d'événement
• Formulaire d'accueil d'événement